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Marques déposées par monsieur CHARLOT Pierre
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Smartliner
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smartliner
M. CHARLOT Pierre

Numéro de dépôt :
3907880
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2022
Smartliner de CHARLOT Pierre

Présentation de la marque Smartliner

Déposée le 26 mars 2012 par monsieur CHARLOT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Smartliner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur CHARLOT Pierre domicilié(e) 4 allée Beethoven - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLOT Pierre domicilié(e) 4 allée Beethoven - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France.

La marque Smartliner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smartliner est expirée depuis le 26 mars 2022.


M. CHARLOT Pierre - 4 allée Beethoven - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France


M. CHARLOT Pierre - 4 allée Beethoven - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 21 août 2012 - Retrait partiel n°581690 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Appareils de locomotion par eau, à savoir bateaux de plaisance.